L’exemple suivant est emprunté à l’article publié par Marc Le Fur dans Atlantico et intitulé : « Intégration des oeuvres d’art dans l’assiette de l’ISF : une question de justice fiscale, d’honnêteté intellectuelle et de courage politique« . Tout ce qui manque au couple Hollande-Ayrault !

M. DUPONT dispose d’un certain patrimoine. Il est redevable de l’ISF au taux de 1,8 %. Un ami lui conseille d’acheter des parts dans une entreprise locale. Il suit le conseil de son ami et investit donc un million d’euros.

Il les garde cinq ans puis les revend pour 2 millions d’euros et réalise une plus-value de 100 %. Le conseil était judicieux en termes économiques mais pas au regard de la fiscalité. M. DUPONT paiera :

• 90 000 euros d’ISF (5 x 1,8 x 1 million),
• 190 000 euros d’impôt sur le revenu lié à la plus-value (régime normal de 19%) et 123 000 euros de prélèvement social sur les plus-values (12,3%) ;
• soit un total de 403 000 euros.

Mais, M. DUPONT a eu bien tort. Il aurait du faire comme M. DURAND.

Celui-ci, avec la même somme de 1 million d’euros, a acheté des œuvres d’art. Appliquons l’hypothèse de l’exemple précédent. Il les a gardées 5 ans et les a revendu 2 millions, réalisant la même plus value, soit 100%. Les situations de M. DUPONT et M. DURAND sont très comparables en termes économiques, mais M. DURAND, propriétaire d’œuvres d’art:

• n’a pas payé d’ISF,
• s’est seulement acquitté de 5% de taxe forfaitaire sur la vente des œuvres d’art (5% sur le prix de vente)
• soit un total de 100 000 euros d’impôt.

En investissant dans une entreprise, créatrice d’emploi, plutôt que dans les œuvres d’art, M. DUPONT a payé 4 fois plus d’impôts que M. DURAND !

Qu’est-il plus dommageable pour l’économie française :

• Le départ d’une poignée de galeries d’art, le départ, à l’étranger, de quelques oeuvres d’art ?
• Ou bien, la délocalisation à Bruxelles, à Berlin ou à Londres de PME prometteuses en terme d’innovation et d’emplois ?